Le site Internet librairie-environnement est édité par la société RECYCONSULT exempte de toute affiliation à un quelconque mouvement ou groupe industriel, politique, idéologique ou religieux. Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Le contenu de ce site ne peut être reproduit ou utilisé sans autorisation préalable, sous peine de poursuites. SARL RECYCONSULT, société éditrice de librairie-environnement, a son siège et enregistrement au registre du commerce au 161 Rue de Puivert - Résidence Bergame (C 15) - 34500 Béziers - RCS Béziers 439 558 156 00022.

Le représentant légal de la SARL Recyconsult est Pierre Melquiot. librairie-environnement est hébergé en France chez OVH France.

Conformément à la loi Informatique et Liberté N°78-17 du 6 janvier 1978 et rectifiée par la loi 2003-223 du 19 Mars 2003 toute personne physique ou morale dispose d'un droit d'accès de modification, rectification et suppression aux données la concernant.

RECYCONSULT, société d'exploitation du site librairie-environnement, s'engage à respecter ces textes de lois, notamment en ce qui concerne la non-divulgation d'information à des tiers sans accord préalable de l'intéressé.

RECYCONSULT ou les représentants légaux du site distant sur lequel les définitions sont affichées ne peuvent en aucun cas être tenu pour responsable d'informations fausses ou erronées publiées sur l'un des sites Internet du Portail de l'Environnement, ou sites Internet partenaires.

RECYCONSULT n'est pas responsables de l'utilisation, qui pourra être faite par l'internaute des informations qu'il pourra trouver sur le site.

RECYCONSULT ne peux en aucun cas être tenus pour responsable du dysfonctionnement du site dû à des problèmes échappant à son contrôle direct (temps de chargement, accès au site perturbé, problème de fourniture d'accès Internet...).

RECYCONSULT s'engage également à ne pas publier d’informations encourageant la commission de crime et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.

L'internaute est avisé que RECYCONSULT fournira tous renseignements permettant ou facilitant l'identification de l'internaute s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime (juridiction, autorité administrative, services de police), tels qu'adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession.

Dans le cas où la responsabilité de RECYCONSULT serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un internaute aux obligations qui lui incombent, la société pourra appeler ce dernier en garantie.