Mémento de la réglementation environnementale française et européenne

L'ensemble des décisions prises dans le domaine de l'environnement par une Nation européenne en matière de traitement, de prévention, de protection, de santé publique, …, , sont en relation étroite avec le contexte réglementaire et économique en vigueur au sein même de cette Nation. Si, en Europe, l'objectif...

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de

Pierre Melquiot

	Date : 15/12/2004 Langue : Français Format : 21 x 29,7 Pages : 152 Prix (€) : 20 ISBN : 2-9520542-1-5 Commander ce livre en ligne

L'ensemble des décisions prises dans le domaine de l'environnement par une Nation européenne en matière de traitement, de prévention, de protection, de santé publique, …, , sont en relation étroite avec le contexte réglementaire et économique en vigueur au sein même de cette Nation. Si, en Europe, l'objectif est d'harmoniser l'ensemble des cadres réglementaires, il existe néanmoins des spécificités propres à chaque Etat souverain qui conserve ainsi, lors des transpositions des directives européennes d'un droit d'adaptation en fonction de son propre cadre réglementaire. Ce guide propose un point réglementaire exhaustif sur un ensemble de ‘’ secteurs ‘’ de l'environnement dont : La TGAP , Les plans départementaux , Les déchets banals , Les déchets dangereux et spécifiques , Les déchets ménagers et assimilés , Les installations de traitement : décharge, incinérateur, déchèterie, … , Les transports et mouvements transfrontières , Les substances dangereuses , L'eau , L'air , Le bruit , Les énergies , les risques naturels et industriels , Les ICPE, … . Il est complété par une base de données réglementaire interrogeable en ligne sur : www.reglementation-environnement.com . Le lecteur pourra également se référer au site www.portail-environnement.com vous ouvre la porte vers un ensemble de sites Internet complémentaires et reliés entre eux pour vous permettre d'atteindre le plus rapidement et le plus efficacement possible l'information que vous recherchez sur l'environnement (air, déchets, développement durable, eau, écologie, énergie, risques, santé …). La grande majorité des services sont accessibles gratuitement. Le portail de l'environnement vous accompagne ainsi tout au long de votre parcours professionnel. Pierre MELQUIOT, Directeur RECYCONSULT - Docteur en gestion technico-économique de l'environnement

Mots clé : memento,reglementation,environnementale,francaise,europenne